Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSMOSE DE LA CARICATURE SAINT JEAN DE SIXT
Monsieur FREDERIC DEXPERT
Monsieur JEAN BRICHET
Monsieur JACQUES THOMAS

Numéro de dépôt :
4493705
Date de dépôt :
23/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2028
OSMOSE DE LA CARICATURE SAINT JEAN DE SIXT de FREDERIC DEXPERT

Présentation de la marque OSMOSE DE LA CARICATURE SAINT JEAN DE SIXT

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2018 par monsieur FREDERIC DEXPERT, monsieur JEAN BRICHET, monsieur JACQUES THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSMOSE DE LA CARICATURE SAINT JEAN DE SIXT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Les déposants sont monsieur FREDERIC DEXPERT domicilié(e) 152 ROUTE DU CORNET - 74230 - DINGY SAINT CLAIR - France, monsieur JEAN BRICHET domicilié(e) 134 CHEMIN DES SIXT - 74450 - SAINT JEAN DE SIXT - France, monsieur JACQUES THOMAS domicilié(e) 9 RUE DE SAINT SEVIN - 45460 - MI FEUILLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME, Madame EDITH EVRARD-FANTINO domicilié(e) 47 CHEMIN LEON LAYDERNIER - 74450 - SAINT JEAN DE SIXT - France.

La marque OSMOSE DE LA CARICATURE SAINT JEAN DE SIXT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOSE DE LA CARICATURE SAINT JEAN DE SIXT arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.


Monsieur FREDERIC DEXPERT - 152 ROUTE DU CORNET - 74230 - DINGY SAINT CLAIR - France

Monsieur JEAN BRICHET - 134 CHEMIN DES SIXT - 74450 - SAINT JEAN DE SIXT - France

Monsieur JACQUES THOMAS - 9 RUE DE SAINT SEVIN - 45460 - MI FEUILLAGE - France


OFFICE DE TOURISME, Madame EDITH EVRARD-FANTINO - 47 CHEMIN LEON LAYDERNIER - 74450 - SAINT JEAN DE SIXT - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.